Mentions légales

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Propriétaire : Organise human events
Créateur : i-za
Le responsable publication est une personne morale.

_Hébergeur

OVH

_Propriété intellectuelle et contrefaçons

Organise human events  est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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_Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Organise human events ne collecte des informations personnelles relatives aux utilisateurs que pour le besoin de certains services proposés par le site. Les adresses mails ne seront jamais publiées sur le site ni communiquées à des tiers.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

_Graphisme

Céline Emonet 06 75 59 26 70

_Création site

i-za www.i-za.net